Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER CD
Dominique ROSSINI

Numéro de dépôt :
1489975
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1998

Présentation de la marque INTER CD

Déposée le 16 mai 1988 par Dominique ROSSINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique ROSSINI, domicilié(e) 18, rue Diderot, 92130 ISSY les MOULINEAUX. - France.

La marque INTER CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CD est expirée depuis le 16 mai 1998.

Dominique ROSSINI a également déposé les autres marques suivantes : MEDICOROM , PRO CD , V D G , VDG la vidéo du généraliste , IN VIDEO , MEDISC , interCoDex


Dominique ROSSINI - 18, rue Diderot, 92130 ISSY les MOULINEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Appareils et instruments scientifiques de documentation et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des textes, images et sons, supports magnétiques, disques magnétiques, acoustiques ou vidéo, programmes et logiciels pour ces appareils.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.